MENTIONS LÉGALES

Edition du site internet

Le site www.art-kelly-allison.com (ci-après "le Site") est édité par Kelly Peyrouzet (ci-après "l'Editeur"), dont le siège social est situé 27 RUE MONDON 33110 LE BOUSCAT, FRANCE

+33 (0)6 03 15 46 70, contact@art-kelly-allison.com

Numéro Maison des Artistes H545725
Identifiant SIRET 538 232 430 00024

TVA non applicable, art. 293B du Code Général des Impôts

Rédaction du site internet

Directeur de la publication : Kelly Peyrouzet
Nom du responsable de la rédaction du Site :  Kelly Peyrouzet
Contact : contact@art-kelly-allison.com

Hébergeur du site internet

Le Site est hébergé par SQUARESPACE, INC, dont le siège social est situé 459 BROADWAY FIFTH FLOOR NEW YORK, NY 10013, +1 646 580 3456.

Collectes des données

N° de déclaration CNIL : en cours

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Site sont principalement utilisées par l'Editeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que l'Editeur procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins (numéro de déclaration CNIL en cours ). Vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l'Editeur soit directement sur le Site à la rubrique "Contact", soit par courrier postal à l'adresse suivante : 27 RUE MONDON, 33110 LE BOUSCAT FRANCE, soit par téléphone ou courriel +33 (0)6 03 15 46 70, contact@art-kelly-allison.com.

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'Editeur par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre commande et sans que vous ayez à donner votre autorisation. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l'Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.